ÉDITEUR DU SITE

• Dénomination sociale : Ville de Montigny-lès-Metz
• Adresse : 160, rue de Pont-à-Mousson 57950 MONTIGNY-LES-METZ
• Téléphone : +33 (0)3 87 55 74 74
• Identifiant SIRET : 215 704 800 000 14
• Code APE (activité principale exercée) : 8411Z / Administration Publique Générale
• Directeur de la publication : M. Jean-Luc BOHL, Maire

HÉBERGEMENT - RÉALISATION – MAINTENANCE

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  • 4416 Louis-B.-Mayer
  • Laval, Québec
  • Canada
  • H7P 0G1
• Réalisation : 
  • Ville de Montigny-lès-Metz
  • 160, rue de Pont-à-Mousson 
  • 57950 MONTIGNY-LES-METZ, France
  • Tél : +33(0) 3 87 55 74 74
• Maintenance : Mairie de Montigny-lès-Metz

COPYRIGHT

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1. Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
2. Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
3. Loi 2000-719 du 1er août 2000 modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
4. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

• Droit de propriété intellectuelle

Mise en ligne le : 01/11/2013

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